Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.soleosystemes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site www.soleosystemes.com est édité par :
Soléo Systèmes
Siège social : 6 Boulevard Gueidon, 13013 Marseille, France
SIREN : 501 891 733
SIRET siège : 501 891 733 00047
TVA intracommunautaire : FR 83 501891733
RCS : Marseille B 501 891 733
Téléphone : 04 91 43 75 55
Email : contact@soleosystemes.fr
Directeur de la publication : Monsieur Nicolas Chatelain, en sa qualité de gérant.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
3. Conception, design & développement
Identité graphique, direction artistique, UX/UI et développement :
Agence Pure Moment
36 Rue Montgrand, 13006 Marseille
www.pure-moment.com
Toute la structure graphique du site, les visuels, la charte graphique et les composants interactifs sont des créations protégées réalisées par Pure Moment.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.soleosystemes.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logo, structure, code source, documents téléchargeables, illustrations) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle française et internationale.
Il est strictement interdit de :
- reproduire, copier ou modifier les contenus,
- redistribuer ou exploiter tout ou partie des éléments du site,
- supprimer ou altérer les mentions de propriété.
Toute reproduction non autorisée peut entraîner des poursuites civiles et pénales.
5. Responsabilité
Soléo Systèmes met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois :
- des erreurs ou omissions peuvent survenir,
- l’entreprise ne garantit pas l’exhaustivité des contenus,
- l’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
Soléo Systèmes ne saurait être tenu responsable :
- de dommages matériels liés à l’utilisation du site,
- de bugs, incompatibilités ou indisponibilités du service,
- des liens hypertextes pointant vers d’autres sites dont l’entreprise n’a aucun contrôle.
6. Liens hypertextes externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Soléo Systèmes n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes :
- le contenu peut changer sans préavis,
- la responsabilité de Soléo Systèmes ne saurait être engagée en cas d’inexactitude, de virus ou de dommages résultant de leur consultation.
7. Données personnelles
Conformément au Règlement Européen 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, Soléo Systèmes s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées.
La politique complète de traitement des données figure dans la Politique de Confidentialité, accessible sur le site.
Aucune donnée personnelle n’est vendue, louée ou cédée à des tiers.
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour :
- améliorer l’expérience utilisateur,
- mesurer l’audience,
- sécuriser la navigation.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les cookies via le bandeau de gestion conforme CNIL présent lors de la première visite.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou son utilisation :
Email : contact@soleosystemes.fr
Adresse : Soléo Systèmes – 6 Boulevard Gueidon, 13013 Marseille